1) LES MENTIONS LÉGALES DU SITE :
Le présent site https://habitavenir.fr/ (ci-après dénommé « le Site ») est édité par la société SARL HABIT’AVENIR, immatriculée au registre du commerce de EVRY sous le numéro 75395783600020, dont le siège social est situé au 16 avenue de la libération 91130 RIS ORANGIS (ci-après dénommée « la Société »).
Montant du capital social : 7 622,45 €
Numéro d’identification individuel à la TVA FR69753957836
Forme juridique de la société : SARL
Code APE : 4329A
RCS : EVRY 75395783600020
E-mail de contact : contact@habitavenir.fr
Directeur de publication : Lamine ALLOUACHE
Prestataire d’hébergement : OVH Cloud
INFORMATIONS CONCERNANT L’OPPOSITION AU DEMARCHAGE TELEPHONIQUE PREALABLEMENT AU RECUEIL DES DONNEES TELEPHONIQUES
Vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, BLOCTEL, dont le site est www.bloctel.gouv.fr. »
2) LA PROTECTION DES DONNÉES
Dans le cadre de la gestion du Site, la Société peut être amenée à collecter et à traiter des données nominatives pour l’inscription en ligne des utilisateurs souhaitant recevoir la newsletter de la société HABIT’AVENIR ou prendre contact avec cette dernière. Lesdites données pourront également faire l’objet d’un traitement informatisé afin de centraliser les informations relatives aux prospects et clients de la société HABIT’AVENIR. Toutes les données à caractère personnel sont collectées et traitées de manière strictement confidentielle. Elles ne peuvent être collectées sans l’accord préalable des utilisateurs. Elles sont uniquement destinées à l’agence communication la HABIT’AVENIR et ne peuvent être utilisées pour une autre fin que celle pour laquelle elles ont été collectées. Certaines informations demandées pour l’inscription à la newsletter ou pour contacter la société HABIT’AVENIR, signalées par une astérisque ou par la mention « champ requis », sont obligatoires pour pouvoir bénéficier de ces services. Si les utilisateurs choisissent de ne pas les communiquer, la Société HABIT’AVENIR ne pourra traiter leur demande. La Société s’engage à prendre les mesures appropriées pour préserver la sécurité des données à caractère personnel et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les utilisateurs du Site bénéficient à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominatives les concernant, qu’ils peuvent exercer par courrier adressé à la société HABIT’AVENIR ou par e-mail : contact@habitavenir.fr Il est fait usage de cookies ayant pour but de permettre l’accès au Site, le partage sur les réseaux sociaux ainsi que la réalisation d’études statistiques non personnelles (telles que le nombre de visiteurs uniques, le nombre de pages vues en moyenne par utilisateur, etc…), les données statistiques ainsi recueillies étant analysées par la Société afin d’améliorer le contenu éditorial du Site. Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en désactivant sur votre navigateur l’acceptation des cookies.
3) COOKIES
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Opéra : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/
4) DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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